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Lepotagerdepicure.com est la boutique en ligne d'ATARAXY06, société
antiboise épicurienne qui diffuse sa philosophie et notamment une certaine
idée de la gastronomie, de la cuisine et des produits frais directement
issus de l'agriculture locale.
Les Conditions Générales de Vente en ligne Dernière mise
à jour le 19 septembre 2009 i - Caractéristiques des biens et services
proposésLepotagerdepicure.com est LE service pensé sur mesure
pour vous faciliter la vie en trois étapes: 1- Vous passez votre commande
sur le site www.lepotagerdepciure.com 2- Nous récoltons les meilleurs
fruits et légumes avec soin issus de l'agriculture raisonnée et
dans un rayon d'une vingtaine de kilomètres autour d'Antibes ainsi que
les meilleurs vins biologiques et biodynamiques 3- Nous vous livrons GRATUITEMENT
au bureau entre 11h et 17h (ou à domicile sous conditions, voir Aire
Géographique).Aujourd’hui, nous avons créé un Partenariat Durable avec
des agriculteurs et des vignerons, basé sur le respect du terroir et
du travail de ces hommes et femmes et sur la qualité des produits commercialisés.
Chaque produit est garanti satisfait ou échangé ! Une fois votre
commande validée, nous la préparons sur l'exploitation et la livrons
dans la journée, certains fruits et légumes étant récoltés
le matin même.
Les fruits et légumes ultra frais sont meilleurs au goût, meilleurs
pour la santé; achetés directement sur chaque exploitation à
un prix équitable, vous soutenez l'agriculture locale raisonnée
et favorisez un circuit court de distribution direct et efficace.
Retrouvez le goût des saisons. Les produits et services proposés
sont ceux qui figurent dans le catalogue (sous la rubrique «Le Marché»)
publié dans le site www.lepotagerdepciure.com. Ces produits et services
sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Les photos ne sont pas contractuelles mais reflètent fidèlement
la réalité de nos produits.
ii - Aire géographique La livraison gratuite des produits et services présentés
dans le site est réservée exclusivement aux acheteurs qui réceptionneront
leur commande sur leur lieu de travail et aux heures de bureau (9h / 17h) sur
l’aire géographique déterminée ci-après : Sophia
Antipolis, Zone Commerciale Cap 3000 à St Laurent du Var, Zone d’activité
de Villeneuve Loubet, Nice Arénas.
Pour Antibes : Les acheteurs pourront réceptionner
leur commande au point de retrait tous les jeudi de 18h à 19h, situé
Avenue Philippe Rochat, sur le parking des magasins Midi Couleurs, Brossete
BTI, soit en face du Casino de l'avenue Philippe Rochat. La livraison
à domicile est possible moyennant un forfait de 5 euros pour toute commande
inférieure à 30 euros et gratuite au delà, et
selon nos disponibilités. La livraison des produits et services présentés
dans le site aux acheteurs qui réceptionneront leur commande en dehors
de l’aire géographique déterminée ci-dessus sera
payante, selon un tarif fixé avec l’acheteur au moment de la confirmation
de la commande.
Pour les vins livrés en dehors de l’aire géographique :
les frais de livraison seront payants, selon un tarif fixé avec l’acheteur.
Destination France exclusivement. Frais de livraison sur demande, tarif Colissimo.
Délais : 15 jours maximum.
De 6 à 30 bouteilles : € 15
Plus de 36 bouteilles : Franco de port.
Le nombre de bouteilles maximum par livraison pour la France est de 120 bouteilles.
Nous ne livrons pas à l’étranger et dans les Dom-Tom.
iii - commandes
LE MINIMUM D’ACHAT EST FIXE A 15 EUROS TTC PAR COMMANDE. L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement
:– passer sa commande avant : 16 heures, la veille des jours de livraison
(du Mardi au vendredi)– remplir la fiche de création
de compte sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées
ou donner son numéro de client s’il en a un;– remplir le
bon de commande en ligne en donnant toutes les références des
produits ou services choisis; – valider sa commande après l’avoir
vérifiée; – effectuer le paiement dans les conditions prévues;
– confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la
commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente,
la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation
à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres
conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée
vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation
des opérations effectuées.
Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la
commande enregistrée.
Suivi de commande : Avant, pendant et après chaque commande, l'acheteur
dispose d'un E-mail (info@lepotagerdepicure.com) pour contacter Lepotagerdepicure.com.
Le statut de chaque commande peut être consulté à tout moment
dans la rubrique "Mon compte" du site Lepotagerdepicure.com.
iv - Modalités de paiement
Le paiement est exigible soit à la commande soit à la livraison.
Les paiements seront effectués soit :-Carte bancaire : la transmission
des coordonnées bancaires au serveur de la banque est entièrement
sécurisée (cryptage SSL) par le système de paiement en
ligne de EWP. Les informations fournies (numéro de carte et date d'expiration)
sont ainsi codées. Pour des raisons de sécurité, les coordonnées
bancaires sont détruites aussitôt que le traitement de la commande
a été finalisé et seront donc à ressaisir pour chaque
nouvelle commande. Les cartes acceptées sont les cartes bancaires nationales
françaises, les cartes MasterCard internationales, et les cartes Visa
internationales. La commande ne sera considérée comme effective
par lepotagerdepicure.com que lorsque les centres de paiement bancaire concernés
auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande
sera annulée ;-par chèque à l’ordre de : LE POTAGER
D’EPICURE ;-par Tickets restaurants en court de validité
Le compte de l’acheteur sera débité lors de la commande
des produits ou des services disponibles et du montant des produits ou services
envoyés ou téléchargés. À la demande de l’acheteur,
il lui sera adressé une facture sur papier faisant ressortir la TVA.
Toute contestation concernant la facturation ne pourra être prise en
compte que dans un délai de 8 jours suivant la réception de la
facture.
L’acheteur garantit à Lepotagerdepicure.com qu’il dispose
des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le
mode de paiement qu’il aura choisi, lors de l’enregistrement du
bon de commande.
Lepotagerdepicure.com se réserve le droit de suspendre ou d’annuler
toute commande et/ou livraison, quels que soient leur nature et niveau d’exécution,
en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l’acheteur, ou
en cas d’incident de paiement.
Des pénalités d’un montant égal au taux d’intérêt
légal majoré de cinq points sont applicables de plein droit aux
montants impayés à l’issue d’un délai de dix
jours suivant la date de facturation où dès notification du rejet
de paiement bancaire pour tout autre moyen de paiement.
v - Conditions et zones de Livraison
Les livraisons sont effectuées de 9h à 17h. Les jours de livraisons
sont :- mardi- mercredi- jeudi- vendredi
Les produits seront livrés à l’adresse indiquée
par l’acheteur lors de sa commande (adresse également indiquée
dans le courrier électronique de confirmation de l'enregistrement de
la commande). Tout renvoi de commande dû à une erreur de saisie
de l'adresse lors de la commande sera à la charge du client.
Les livraisons sont assurées par Lepotagerdepicure.com. En cas d’absence
à l'adresse de livraison et pour des raisons d'hygiène, la commande
sera gardée par lepotagerdepicure.com; L’acheteur ou le destinataire
du produit commandé sera contacté dans la journée pour
fixer une nouvelle livraison dans un délai maximum de 24h au dessus duquel
lepotagerdepicure.com se réserve le droit d'annuler la commande sans
procéder au remboursement.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre
indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande,
le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur
remboursé.
vi - Tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte
de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra
être répercuté sur le prix des produits ou des services.
La TVA est à 5,5% (sauf pour les alcools: 19,6%).Lepotagerdepicure.com
se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant
toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera
le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués comprennent les frais de
transport et de livraison pour autant qu’elles aient lieu dans les zones
géographiques prévues ci-avant, mais ne comprennent pas les frais
de gestion de commandes qui sont de 0,50 € à ajouter au total de
la commande. VII - MINEURS ET CAPACITE JURIDIQUEL'ordonnance n° 59-107 du
7 janvier 1959 et la Loi n° 74-631 du 5 juillet 1974 prohibent la vente
et l'offre de boissons alcoolisées à des personnes mineures et
assimilées. Par conséquent, en remplissant votre Bon de Commande,
vous reconnaissez avoir la capacité juridique de conclure le présent
contrat.viii - RétractationLes acheteurs, personnes physiques non professionnelles,
bénéficient d’un délai de rétractation. Ce
délai de rétractation est ouvert aux seuls produits non périssables
(vins, huiles, miels…) et non ouverts. Il est de sept jours à compter
de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour
échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception
des frais de retour. Le remboursement intégral interviendra dans un délai
maximum de 30 jours.Pour les produits périssables (notamment les fruits
et légumes) par définition ce droit n’existe pas.ix - Les
réclamationsLes réclamations doivent être adressées
à lepotagerdepicure.com par courrier électronique (au contact
fourni dans l'e-mail de confirmation de la commande) dans un délai de
8 jours à compter de la réception de la marchandise et doivent
comporter :- Les coordonnées du client ;- La référence
de sa commande ;- Les motifs de sa réclamation.Dans un délai de
5 jours qui suit la réclamation, lepotagerdepicure.com informera le client
du bien fondé ou du non-fondé de sa réclamation : dans
le premier cas, Lepotagerdepicure.com remboursera tout ou partie des produits
litigieux. Dans le deuxième cas, lepotagerdepicure.com proposera une
médiation si les motifs invoqués par lepotagerdepicure.com ne
sont pas satisfaisants.Faute de respect de la procédure exposée
ci-dessus et des délais indiqués, l'acheteur ne pourra formuler
aucune réclamation pour non conformité ou vice apparent des produits
livrés, les produits étant alors réputés conformes
et exempts de tout vice apparent.x - ContactPour toute question relative aux
conditions générales d'utilisation des services, vous pouvez nous
envoyer un e-mail à info@lepotagerdepicure.com.lepotagerdepicure.com
se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes
conditions générales de vente.xii - GarantieTous les produits
fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale
prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.En cas de non
conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné
au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.Toutes
les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement
doivent s’effectuer dans le délai de 8 jours de la livraison, par
voie électronique info@lepotagerdepicure.com ou postale à l’adresse
suivante : Anjouan, 521 Chemin du Puy, 06600 ANTIBES xiii - ResponsabilitéLe
vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation
de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour
un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet
tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres
problèmes involontaires.xiv - Propriété intellectuelleTous
les éléments du site de Lepotagerdepicure.com sont et restent
la propriété intellectuelle et exclusive de Lepotagerdepicure.com.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser,
ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des
éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.Tout
lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit
exprès de Lepotagerdepicure.com xv - Données à caractère
personnelConformément à la loi relative à l’informatique,
aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à
caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet
d’un traitement automatisé.Les informations collectées par
Lepotagerdepicure.com lors de la commande de l’acheteur sont nécessaires
pour le traitement de sa commande par Lepotagerdepicure.com et ses partenaires
commerciaux. Conformément à la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978
relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les clients
disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de données
les concernant. Ce droit peut être exercé à tout moment
en s'adressant à Lepotagerdepicure.comLes acheteurs peuvent s’opposer
à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à
Lepotagerdepicure.com. De même, les utilisateurs disposent d’un
droit d’accès et de rectification des données les concernant,
conformément à la loi du 6 janvier 1978.Le traitement automatisé
d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs
du site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL
. xvi - Archivage - PreuveLepotagerdepicure.com archivera les bons de commandes
et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle
conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.Les
registres informatisés de Lepotagerdepicure.com seront considérés
par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions
intervenus entre les parties. XVII - EN CONCLUSIONLes présentes conditions
de vente sont conclues d’une part par :Lepotagerdepicure.com qui est la
boutique en ligne de la société ATARAXY06, société
antiboise épicurienne qui diffuse sa philosophie et notamment une certaine
idée de la gastronomie, de la cuisine et des produits frais directement
issus de l'agriculture locale. Son but est aussi de vous faciliter la vie quotidienne
en vous permettant de commander sur le site www.lepotagerdepicure.com d'une
part et de vous livrer ces commandes sur votre lieu de travail ou à votre
domicile, afin de vous faire bénéficier des meilleurs produits
et que vous puissiez vous consacrer à d’autres activités
pendant le temps gagné. Dénomination : ATARAXY06 SarlSiège
social : Anjouan N°130, 521 Chemin du Puy, 06600 ANTIBESSARL au capital
de : 29.800 €N° inscription R.C.S. :490 147 626 à ANTIBESSIRET
N° 490 147 626 00017.N° intra-communautaire : FR 0549014762600017Et
d’autre part par : Toute personne physique ou morale souhaitant procéder
à un achat via le site Internet www.lepotagerdepicure.com dénommée
ci-après " l’acheteur ". Les présentes conditions
de vente visent à définir les relations contractuelles entre Lepotagerdepicure.com
et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué
par le biais du site marchand Lepotagerdepicure.com, que l’acheteur soit
professionnel ou consommateur.L’acquisition d’un bien ou d’un
service à travers le présent site implique une acceptation sans
réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.Ces
conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales
ou particulières non expressément agréées par Lepotagerdepicure.com.Lepotagerdepicure.com
se réserve le pouvoir modifier ses conditions de vente à tout
moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à
la date de la commande par l’acheteur.
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